L'agenda de la commission des affaires sociales

 
mercredi 26 septembre 2018
 
À 10:00, salle 6351 (Affaires sociales)
- audition conjointe de Mme Christine Cloarec-Le Nabour, sur le rapport au Premier ministre intitulé « La juste prestation – Pour des prestations et un accompagnement ajustés »,et de Mme Claire Pitollat, sur le rapport au Premier ministre intitulé « L’accompagnement des bénéficiaires du RSA ».
 
lundi 1er octobre 2018
 
À 18:00, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle
- élection des membres du Bureau de la commission.
 
mardi 2 octobre 2018
 
À 16:15, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle
- audition de Mme Charlotte Lecocq, députée, M. Bruno Dupuis, consultant senior en management, M. Henri Forest, ancien secrétaire confédéral de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), auteurs du rapport " Santé au travail : vers un système simplifié pour une prévention renforcée ", remis au Premier ministre.
 
mercredi 3 octobre 2018
 
À 09:30, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle
- examen des propositions de loi : - avenir de la santé (n° 1229) (première lecture) - consolidation modèle français don du sang (n° 965) (première lecture) - répertoire maladies graves ou orphelines (n° 833) (première lecture)
 
mercredi 3 octobre 2018
 
À 16:15, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle
- examen des propositions de loi : - avenir de la santé (n° 1229) (première lecture) - consolidation modèle français don du sang (n° 965) (première lecture) - répertoire maladies graves ou orphelines (n° 833) (première lecture)
 
mardi 9 octobre 2018
 
À 16:15, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle
- audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et de M. Gérard Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, et discussion générale sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt).
 
mercredi 10 octobre 2018
 
À 16:15, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle
- audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale.
 
jeudi 11 octobre 2018
 
À 09:00, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle
- avenir de la santé (n° 1229) (première lecture) (amendements, art. 88) ;
- consolidation modèle français don du sang (n° 965) (première lecture) (amendements, art. 88) ;
- répertoire maladies graves ou orphelines (n° 833) (première lecture) (amendements, art. 88).
 
mardi 16 octobre 2018
 
À 16:15, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt) (rapport).
 
mardi 16 octobre 2018
 
À 21:30, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt) (suite rapport).
 
mercredi 17 octobre 2018
 
À 09:30, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt) (suite rapport).
 
mercredi 17 octobre 2018
 
À 16:15, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt) (suite rapport).
 
mercredi 17 octobre 2018
 
À 21:30, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt) (suite rapport).
 
jeudi 18 octobre 2018
 
À 09:30, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt) (suite rapport).
 
jeudi 18 octobre 2018
 
À 14:30, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt) (suite rapport).
 
jeudi 18 octobre 2018
 
À 21:30, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt) (suite rapport).
 
vendredi 19 octobre 2018
 
À 09:30, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle
- éventuellement, projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt) (suite rapport).
 
vendredi 19 octobre 2018
 
À 14:30, salle 6351 (Affaires sociales) - Réunion prévisionnelle
- éventuellement, projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (sous réserve de son dépôt) (suite rapport).