L'agenda de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

 
mardi 5 mars 2019
 
À 17:00, salle Lamartine - Réunion prévisionnelle
- – Nomination de co-rapporteurs sur la mission d’application de la loi n° 2017-1839 du 30 décembre 2017 mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement;
- table ronde sur l’objectif « 100 % de plastiques recyclés en 2025 ».
 
mercredi 6 mars 2019
 
À 09:00, salle Lamartine - Réunion prévisionnelle
- table ronde sur le transport fluvial.
 
lundi 11 mars 2019
 
À 15:30, salle 6237 (Développement durable) - Réunion prévisionnelle
- – Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1662) (Mme Yolaine de Courson, rapporteure)
 
mercredi 13 mars 2019
 
À 09:30, salle 6237 (Développement durable) - Réunion prévisionnelle
- – Audition de M. Jean Rottner, président du conseil régional du Grand Est, membre du conseil de Régions de France, et de M. Michel Neugnot, premier vice-président en charge des finances, des ressources humaines, de la modernisation de l’administration, des transports, des déplacements et de l’intermodalité du conseil régional de Bourgogne Franche-Comté, président de la commission Transports et mobilité de Régions de France, sur le projet de loi d’orientation des mobilités