L'agenda de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

 
mercredi 26 juin 2019
 
À 09:30, 6e Bureau
- nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2020 ;
- audition de M. Nicolas Garnier, délégué général d’AMORCE, sur l’économie circulaire.
 
mardi 2 juillet 2019
 
À 16:30, salle 6241 (Affaires économiques) - Réunion prévisionnelle
- présentation, conjointe avec la commission des affaires économiques, des conclusions du rapport de la mission d’information relative aux freins à la transition énergétique (M. Julien Dive, président ; M. Bruno Duvergé, rapporteur).
 
mardi 2 juillet 2019
 
À 21:30, 6e Bureau - Réunion prévisionnelle
- éventuellement, en cas d’échec de la commission mixte paritaire, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, portant création de l’Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environnement (n° 1875) (Mme Barbara Pompili, rapporteure).
 
mercredi 3 juillet 2019
 
À 09:30, salle 6237 (Développement durable) - Réunion prévisionnelle
- nomination d’un rapporteur sur le projet de loi pour une économie circulaire, sous réserve de son dépôt ;
- table ronde sur le thème de l’aménagement du territoire et des inégalités territoriales.
 
mercredi 3 juillet 2019
 
À 14:30, salle 6237 (Développement durable) - Réunion prévisionnelle
- éventuellement, en cas d’échec de la commission mixte paritaire, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, portant création de l’Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environnement (n° 1875) (Mme Barbara Pompili, rapporteure).
 
mercredi 3 juillet 2019
 
À 21:30, salle 6237 (Développement durable) - Réunion prévisionnelle
- éventuellement, en cas d’échec de la commission mixte paritaire, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, portant création de l’Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environnement (n° 1875) (Mme Barbara Pompili, rapporteure).
 
jeudi 4 juillet 2019
 
À 09:30, 6e Bureau - Réunion prévisionnelle
- éventuellement, en cas d’échec de la commission mixte paritaire, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, portant création de l’Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environnement (n° 1875) (Mme Barbara Pompili, rapporteure).