L'agenda de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

 
lundi 6 mai 2019
 
À 06:55, Metz
- réunion décentralisée à Metz à l’occasion du G7 des ministres de l’environnement.
 
mardi 7 mai 2019
 
À 16:30, 6e Bureau
- examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires (sous réserve de son dépôt).
 
mardi 7 mai 2019
 
À 21:30, 6e Bureau
- suite de l'examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires (sous réserve de son dépôt).
 
mardi 14 mai 2019
 
À 16:30, 6e Bureau - Réunion prévisionnelle
- discussion générale sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d’orientation des mobilités, en présence de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports (n° 1831) (M. Bruno Millienne, Mme Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit, Mmes Bérangère Abba et Zivka Park, rapporteurs).
 
mardi 14 mai 2019
 
À 21:30, 6e Bureau - Réunion prévisionnelle
- suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d’orientation des mobilités (n° 1831) (M. Bruno Millienne, Mme Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit, Mmes Bérangère Abba et Zivka Park, rapporteurs).
 
mercredi 15 mai 2019
 
À 14:45, salle 6237 (Développement durable) - Réunion prévisionnelle
- examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, en nouvelle lecture, portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1839) (Mme Yolaine de Courson, rapporteure).
 
jeudi 16 mai 2019
 
À 09:30, 6e Bureau - Réunion prévisionnelle
- suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d’orientation des mobilités (n° 1831).
 
jeudi 16 mai 2019
 
À 14:30, 6e Bureau - Réunion prévisionnelle
- suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d’orientation des mobilités (n° 1831).
 
jeudi 16 mai 2019
 
À 21:30, 6e Bureau - Réunion prévisionnelle
- suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d’orientation des mobilités (n° 1831).
 
vendredi 17 mai 2019
 
À 09:30, 6e Bureau - Réunion prévisionnelle
- éventuellement, suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d’orientation des mobilités (n° 1831).
 
vendredi 17 mai 2019
 
À 14:30, 6e Bureau - Réunion prévisionnelle
- éventuellement, suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d’orientation des mobilités (n° 1831).
 
vendredi 17 mai 2019
 
À 21:30, 6e Bureau - Réunion prévisionnelle
- éventuellement, suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d’orientation des mobilités (n° 1831).
 
lundi 20 mai 2019
 
À 16:00, 6e Bureau - Réunion prévisionnelle
- éventuellement, suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d’orientation des mobilités (n° 1831).
 
lundi 20 mai 2019
 
À 21:30, 6e Bureau - Réunion prévisionnelle
- éventuellement, suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d’orientation des mobilités (n° 1831).
 
mardi 21 mai 2019
 
À 16:30, 6e Bureau - Réunion prévisionnelle
- suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d’orientation des mobilités (n° 1831).
 
mardi 21 mai 2019
 
À 21:30, 6e Bureau - Réunion prévisionnelle
- suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d’orientation des mobilités (n° 1831).
 
mercredi 22 mai 2019
 
À 16:30, 6e Bureau - Réunion prévisionnelle
- suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d’orientation des mobilités (n° 1831).
 
mercredi 22 mai 2019
 
À 21:30, 6e Bureau - Réunion prévisionnelle
- suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d’orientation des mobilités (n° 1831).
 
jeudi 23 mai 2019
 
À 09:30, 6e Bureau - Réunion prévisionnelle
- suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d’orientation des mobilités (n° 1831).
 
jeudi 23 mai 2019
 
À 14:30, 6e Bureau - Réunion prévisionnelle
- suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d’orientation des mobilités (n° 1831).
 
jeudi 23 mai 2019
 
À 21:30, 6e Bureau - Réunion prévisionnelle
- suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d’orientation des mobilités (n° 1831).