mercredi 26 septembre 2018
À 10:00, salle 6238 (Affaires culturelles)
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– nomination de rapporteur.
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– audition de M. Marc Schwartz, conseiller-maître à la Cour des comptes, auteur du rapport sur la modernisation de la distribution de la presse remis en juin 2018 à la ministre de la culture et au ministre de l’économie et des finances.
mercredi 26 septembre 2018
À 10:00, salle 6238 (Affaires culturelles)
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– désignation d’un rapporteur;
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– audition de M. Marc Schwartz, conseiller-maître à la Cour des comptes, auteur du rapport sur la modernisation de la distribution de la presse remis en juin 2018 à la ministre de la culture et au ministre de l’économie et des finances.
lundi 1er octobre 2018
À 18:00, salle 6238 (Affaires culturelles) - Réunion prévisionnelle
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élection des membres du Bureau de la Commission.
mardi 2 octobre 2018
À 16:15, salle 6238 (Affaires culturelles) - Réunion prévisionnelle
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– audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, sur la rentrée scolaire.
mercredi 3 octobre 2018
À 10:00, salle 6238 (Affaires culturelles) - Réunion prévisionnelle
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examen en nouvelle lecture de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative à la lutte contre la manipulation de l’information (n° 1219) (M. Bruno Studer, rapporteur) (rapport).
mercredi 3 octobre 2018
À 16:15, salle 6238 (Affaires culturelles) - Réunion prévisionnelle
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– examen de la proposition de loi relative à l’inclusion des élèves en situation de handicap (n° 1230) ;
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éventuellement, proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative à la lutte contre la manipulation de l’information (n° 1219) (suite rapport).
jeudi 4 octobre 2018
À 09:00, salle Lamartine - Réunion prévisionnelle
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présentation du rapport de la mission d’information pour une nouvelle régulation de l’audiovisuel à l’ère numérique (M. Pierre-Yves Bournazel, président, et Mme Aurore Bergé, rapporteure).
jeudi 4 octobre 2018
À 11:00, salle Lamartine - Réunion prévisionnelle
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journée d’échanges autour des conclusions du rapport d’information.
jeudi 4 octobre 2018
À 14:00, salle Lamartine - Réunion prévisionnelle
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journée d’échanges autour des conclusions du rapport d’information.
mercredi 10 octobre 2018
À 09:30, salle 6238 (Affaires culturelles) - Réunion prévisionnelle
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mission d’information sur l’école dans la société du numérique (M. Bruno Studer, président-rapporteur).
mardi 16 octobre 2018
À 16:15, salle 6238 (Affaires culturelles) - Réunion prévisionnelle
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audition de M. Fabrice Fries, président-directeur général de l’Agence France-Presse.
mercredi 17 octobre 2018
À 09:30, salle 6238 (Affaires culturelles) - Réunion prévisionnelle
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audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde, sur son projet stratégique et l’exécution du Contrat d’objectifs et de moyens de la société (COM) en 2017.
