VIDÉO EN DIRECT

ACTUALITÉ
Contrôle et évaluation



Mardi 30 septembre après-midi,
la commission des affaires sociales a auditionné Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur les risques épidémiques du virus Ebola.

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Législation


Mercredi 1er octobre à 11h30,
la commission des finances auditionne Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, et Christian Eckert, secrétaire d’État au budget, sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 et le projet de loi de finances pour 2015 (sous réserve de leur délibération au Conseil des ministres du même jour). Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.

 
Séance publique



Mercredi 1er octobre à 16h15,
l'Assemblée commence, après engagement de la procédure accélérée, l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte.

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Contrôle et évaluation

Mardi 30 septembre après-midi, la commission des finances a autorisé la publication du rapport d'information sur le coût de la fermeture anticipée de la centrale nucléaire de Fessenheim présenté par Marc Goua et Hervé Mariton. Les rapporteurs considèrent que les conséquences financières et économiques de cette fermeture anticipée peuvent être évaluées à 5 milliards d'euros, montant qui inclut non seulement l'indemnisation de l'exploitant - l'essentiel du coût pour l'État - mais aussi les autres impacts. Ce rapport sera prochainement mis en ligne.

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Contrôle et évaluation


Mardi 30 septembre à après-midi,
la commission du développement durable a auditionné Alexandre de Juniac, président-directeur général du groupe Air France - KLM.

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Avis avant nomination

Mardi 30 septembre après-midi, la commission du développement durable a auditionné, en application de l’article 13 de la Constitution, Pierre-Marie Abadie, candidat à la  direction générale de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA), puis a voté sur cette nomination. Les résultats du scrutin seront connus ultérieurement.

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Contrôle

Mercredi 1er octobre à 16h30, la commission des lois auditionne Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la création du service statistique ministériel de la sécurité intérieure. Cette audition sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.

 
Contrôle et évaluation

Mercredi 1er octobre vers 17h, la commission des affaires sociales examine le rapport d'information sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014. Cette réunion sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.

 
Contrôle et évaluation

Mercredi 1er octobre à 17h, la commission des affaires européennes organise une table ronde sur "La politique européenne de défense de la biodiversité, dans la perspective de la Conférence des parties à la Convention de la diversité biologique de Pyeongchang". Cette table ronde sera retransmise en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.

 
Contrôle et évaluation

Mercredi 1er octobre à 18h30, la commission de réflexion et de propositions sur le droit et les libertés à l'âge du numérique auditionne :
- Henri Verdier, directeur d’Etalab, administrateur général des données sur l’open data ;
- puis Mohammed Adnène Trojette, conseiller référendaire de la Cour des Comptes, sur le principe de gratuité d’usage des données publiques.
Ces auditions seront retransmises en direct sur le portail vidéo de l'Assemblée.

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